Identification
Éditeur du site
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l économie numérique et aux règles françaises applicables aux professionnels opérant en ligne, l éditeur du site Brainrot Fortnite est identifié ci-dessous.
Site exploité
Brainrot Fortnite
Nom ou raison sociale
A COMPLETER
Forme juridique
A COMPLETER
Capital social
A COMPLETER
Siège social
A COMPLETER
SIREN
A COMPLETER
RCS
RCS A COMPLETER
TVA intracommunautaire
A COMPLETER ou TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Adresse e-mail
A COMPLETER
Téléphone
A COMPLETER
Adresse postale support
A COMPLETER
Directeur de la publication
A COMPLETER
Hébergement
Hébergeur du site
L hébergement technique, l infogérance associée et, le cas échéant, les services de diffusion vidéo ou de paiement sont opérés par des prestataires techniques distincts. L hébergeur principal du site doit être renseigné ci-dessous.
Nom commercial
A COMPLETER
Raison sociale
A COMPLETER
Adresse
A COMPLETER
Téléphone
A COMPLETER
Propriété intellectuelle
Droits de propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, la structure générale du site, sa charte graphique, ses bases de données, ses textes, visuels, logos, marques, éléments sonores, vidéos, interfaces, scripts et contenus éditoriaux sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de l éditeur ou de leurs titulaires respectifs.
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- Tout signalement de contrefaçon, d usurpation ou d atteinte à un droit devra être adressé à l éditeur avec tous justificatifs utiles.
Responsabilité
Fonctionnement du site et limites de responsabilité
L éditeur met en oeuvre des moyens raisonnables pour assurer un accès sécurisé et continu au site, sans garantir l absence totale d interruption, de bug, d indisponibilité, d erreur, d attaque ou de maintenance.
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- L utilisateur demeure responsable de son matériel, de sa connexion, de la confidentialité de ses identifiants et de la licéité de ses usages.
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- Pour les ventes marketplace, la plateforme intervient principalement comme service d intermédiation et d encaissement. Le vendeur demeure responsable de son offre, de sa conformité, de sa disponibilité et de ses obligations légales propres.
Données personnelles
Protection des données et cookies
Les traitements de données personnelles réalisés via le site sont encadrés par le RGPD et la loi Informatique et Libertés. Les finalités principales peuvent inclure la gestion des comptes, des commandes, des paiements, du service client, de la modération, de la sécurité, de la prévention de la fraude et, lorsqu elle est licite, la prospection.
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Consommation
Médiation et réclamations
En cas de litige avec l éditeur sur une prestation directement vendue par lui, le consommateur doit adresser une réclamation écrite préalable au support. À défaut d accord amiable, il peut saisir le médiateur de la consommation compétent dont les coordonnées doivent être indiquées ci-dessous.
Médiateur compétent
A COMPLETER
Site / URL
A COMPLETER
Coordonnées utiles
A COMPLETER
Pour les litiges portant sur une vente conclue avec un vendeur tiers via le marketplace, la réclamation doit d abord être adressée au vendeur concerné, puis, le cas échéant, au support de la plateforme pour les seuls aspects relevant de l intermédiation ou du paiement.